Shaoxing Keqiao Naxu Textile Co., Ltd: Nous sommes bien connus comme l’un des principaux tissus tricotés, tissu tissé, tissu imprimé, tissu polyester, fabricants de tissus rayonnants et fournisseurs
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Weifang Shuntai Textile Co., Ltd: Fabricant professionnel de tissu non tissé en Chine. La capacité de production est de 70 tonnes/jour. Utilisation de matières premières 100% de différentes couleurs.
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Zhejiang Demin Electric Co., Ltd : Trouvez des fabricants et fournisseurs professionnels de boîtiers AC MCB, AC MCCB, AC SPD, contacteurs, boîtiers en plastique en Chine ici. Avec une expérience
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DC HOME est l'un des plus grands fabricants et fournisseurs de tissus pour rideaux en Chine. Bienvenue dans le tissu de rideau en gros de haute qualité fabriqué en Chine ici à partir de notre usine.
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Tlingt Co., Ltd: En tant que l’un des principaux stands d’enceintes, pupitres de musique, stands de guitare / basse / uke, bancs de clavier et fabricants de supports d’éclairage en Chine, nous vous
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2019-6-25 · La donation de la nue-propriété ou de l'usufruit permet de bénéficier de réduction sur les droits de donation en fonction de l'âge de l'usufruitier. Ce qu'il faut savoir sur les âges
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2019-6-27 · Tout le monde a une idée sur la notion de « propriété ». La propriété donne certains droits sur les choses matérielles, comme par exemple le droit de posséder une voiture et de décider de
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2019-6-6 · Il confère à l'auteur un droit de propriété exclusif sur sa création, aussi bien en matière de droits moraux (divulgation, notamment) que patrimoniaux (droit d'exploitation de l'œuvre ...
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2017-4-3 · On répartit généralement les droits de propriété intellectuelle en deux grands groupes: (i) Droit d'auteur et droits connexes haut de page. Les droits des auteurs d'oeuvres littéraires et
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DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLEEn cas de préoccupations ou de plaintes concernant une possible violation des droits de propriété intellectuelle, veuillez nous envoyer un courrier électronique à
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Quel mode de paiement pour les droits de succession ? Le paiement des droits de succession se fait généralement en numéraire, c’est à dire en chèque, virement, voir espèce etc. Il peut également se
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Ce document est un modèle de contrat de cession de droits d'auteur permettant au créateur (ou co-créateurs) d'une oeuvre (graphique, plastique, littéraire ou autre) de céder à un acquéreur le droit
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Wu Handong, directeur du Centre pour les études de droits de propriété intellectuelle à l'Université d'économie et de droit de Zhongnan, a souligné que la protection des ...
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2011-4-11 · 4) Absence de propriété ou open access (res nullius) • personne ne détient de droits de propriété sur la ressource • en particulier, nul ne peut la vendre, ni exclure les tiers • tous les
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Vêtements de Oden - fabricants de bas de femmes professionnelles en Chine, fournissant le plus récent, qualité, prix bas et le bas de femmes de mode avec la certification CE. Être libre d’acheter des
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